Mentions légales
1. Éditeur du site
EcoVTC Paris — Entreprise individuelle de transport de personnes (VTC)
Siège social : Paris, France
SIRET : 000 000 000 00000
Carte professionnelle VTC n° : À compléter
Téléphone : 06 12 34 56 78
Email : contact@ecovtc-paris.fr
Directeur de la publication : le gérant de EcoVTC Paris.
2. Hébergeur
Hébergeur du site : à compléter (nom, adresse et téléphone de l'hébergeur seront indiqués ici dès la mise en ligne du site).
3. Activité
EcoVTC Paris exploite une activité de voiture de transport avec chauffeur (VTC), dûment licenciée et titulaire d'une carte professionnelle en cours de validité, conformément aux articles L. 3120-1 et suivants du Code des transports. Les tarifs affichés sur ce site sont des forfaits « à partir de », confirmés au client avant chaque prise en charge.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de EcoVTC Paris, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Le traitement des données collectées via les formulaires de ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.